Marque renouvelée - Marque en non vigueur

S 2 M
SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
1368637
Date de dépôt :
26/08/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/08/2006
S 2 M de SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE

Présentation de la marque S 2 M

Déposée le 26 août 1986 par la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S 2 M » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE domicilié(e) ZI DE VERNON SAINT-MARCEL, 2 Rue des Champs, 27950 SAINT-MARCEL (dossier no 2069856) - France et immatriculée sous le numéro RCS 306 954 736 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) (dossier no 2069856) - France.

La marque S 2 M a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1368637.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque S 2 M est expirée depuis le 26 août 2006.

SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE a également déposé les autres marques suivantes : ACTIDYNE , ELEDYNE , SMM , RMB MAGNETIC BEARINGS , S2M , S2M , LEVITATED BY S2M MAGNETIC BEARINGS , S 2 M


SOCIETE DE MECANIQUE MAGNETIQUE (Société Anonyme) - ZI DE VERNON SAINT-MARCEL, 2 Rue des Champs, 27950 SAINT-MARCEL (dossier no 2069856) - France - SIREN 306954736


CABINET BEAU DE LOMENIE - (dossier no 2069856) - France


Renouvellement sans limitation le 4 juin 1996 n°2069856 - Publication au BOPI 1996-06-04

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-06

Machines et machines-outils;moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres);accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres);instruments agricoles;couveuses pour les oeufs.Appareils et instruments scientifiques;nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareils pour l'enregistrement, la la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information;extincteurs.Véhicules; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, ainsi que tous les produits entrant dans les classes 7, 9, 12.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.